Study Programmes 2024-2025
IMMO0092-1  
Fiscalité 1, Fiscalité
Duration :
33h Th
Number of credits :
Bachelier en immobilier (P)2
Lecturer :
Nelson Bissot, Claire Maréchal
Language(s) of instruction :
French language
Organisation and examination :
All year long, with partial in January
Units courses prerequisite and corequisite :
Prerequisite or corequisite units are presented within each program
Learning unit contents :
Le cours aborde dans un premier temps quelques généralités sur l'impôt tel qu'il est pratiqué en Belgique. Au travers d'exemples, parfois chiffrés, liés à l'actualité économique et budgétaire, vous pourrez percevoir les tenants et aboutissants des impôts belges, ainsi que les dépenses qu'ils servent à financer. Ce premier chapitre vous délivrera les clés nécessaires pour vous permettre de comprendre les grands enjeux fiscaux belges auxquels notre pays fait face actuellement. Il vous aidera également dans votre vie de (futur) contribuable puisqu'il présente un panorama global des impôts auxquels sont soumis les individus en Belgique.

Dans un deuxième temps, la fiscalité propre à la sphère immobilière vous est présentée. Il s'agit d'identifier chaque impôt lié à l'immobilier, d'en comprendre les règles et de les appliquer lors d'exercices pratiques. L'accent sera mis sur des situations professionnelles qui pourraient se présenter à vous lors de vos stages ou dans votre vie active. Cette deuxième partie du cours vous permettra d'être en mesure d'informer clairement et complètement vos futurs clients, vendeurs ou acquéreurs, sur les obligations fiscales qui leur incombent. Cette activité d'information des contraintes fiscales est un des aspects-clé du métier d'agent immobilier. Dans ce cadre, les impôts suivants sont présentés: droit d'enregistrement sur l'achat et le prêt immobilier, TVA immobilière, précompte immobilier.
 
Learning outcomes of the learning unit :
Not available
Prerequisite knowledge and skills :
Planned learning activities and teaching methods :
Le cours se donnera majoritairement de manière ex cathedra. Des exercices seront également à résoudre en classe par les étudiants. Les exercices non résolus en classe seront donnés comme exercices d'entraînement.
Mode of delivery (face to face, distance learning, hybrid learning) :
Not available
Recommended or required readings :
Not available
Assessment methods and criteria :
L'évaluation est basée sur deux éléments:

1) Un partiel en janvier reprenant la matière vue au Q1. Il s'agit de questions ouvertes et d'exercices à résoudre similaires à ceux abordés au cours. L'entièreté de l'examen se déroule à livre fermé, aucun moyen de communication avec l'extérieur n'est autorisé. Il dure 1h30. Il n'est pas représentable en juin. Il compte pour 50% de la cote finale pour le cours.

2) Un partiel en juin reprenant la matière vue au Q2. Il s'agit de questions ouvertes et d'exercices à résoudre similaires à ceux abordés au cours. L'entièreté de l'examen se déroule à livre fermé, aucun moyen de communication avec l'extérieur n'est autorisé. Il dure 1h30. Il compte pour 50% de la cote finale pour le cours.

En outre, un système de note absorbante est mis en place en cas d'échec grave (7/20 ou moins) à l'une des deux évaluations ci-dessus. L'étudiant dans ce cas de figure devra représenter uniquement la partie en échec du cours. La partie réussie reste en outre validée pour l'année suivante, si l'étudiant devait représenter une des deux parties l'année suivante.

En cas d'échec aux deux parties, l'entièreté des évaluations est à représenter. Il s'agira alors d'un examen de 3h, le même jour, en deuxième session.
Work placement(s) :
Organizational remarks :
Contacts :
Claire Maréchal : claire.marechal@hech.be