Programme des cours 2024-2025
IMMO0092-1  
Fiscalité 1, Fiscalité
Durée :
33h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en immobilier2
Nom du professeur :
Nelson Bissot, Claire Maréchal
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement durant l'année complète, avec partiel en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Le cours aborde dans un premier temps quelques généralités sur l'impôt tel qu'il est pratiqué en Belgique. Au travers d'exemples, parfois chiffrés, liés à l'actualité économique et budgétaire, vous pourrez percevoir les tenants et aboutissants des impôts belges, ainsi que les dépenses qu'ils servent à financer. Ce premier chapitre vous délivrera les clés nécessaires pour vous permettre de comprendre les grands enjeux fiscaux belges auxquels notre pays fait face actuellement. Il vous aidera également dans votre vie de (futur) contribuable puisqu'il présente un panorama global des impôts auxquels sont soumis les individus en Belgique.

Dans un deuxième temps, la fiscalité propre à la sphère immobilière vous est présentée. Il s'agit d'identifier chaque impôt lié à l'immobilier, d'en comprendre les règles et de les appliquer lors d'exercices pratiques. L'accent sera mis sur des situations professionnelles qui pourraient se présenter à vous lors de vos stages ou dans votre vie active. Cette deuxième partie du cours vous permettra d'être en mesure d'informer clairement et complètement vos futurs clients, vendeurs ou acquéreurs, sur les obligations fiscales qui leur incombent. Cette activité d'information des contraintes fiscales est un des aspects-clé du métier d'agent immobilier. Dans ce cadre, les impôts suivants sont présentés: droit d'enregistrement sur l'achat et le prêt immobilier, TVA immobilière, précompte immobilier.
 
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Les ressources que vous devrez maîtriser au terme du cours sont énoncées ci-dessous. La compétence au développement de laquelle la ressource contribue est présentée pour chacune entre parenthèses.


En termes de savoirs, vous devez être capable de :




  • Décrire les mécanismes globaux qui régissent les principaux impôts belges (COMP1) ;
  • Décrire de manière approfondie les règles fiscales s'appliquant au secteur immobilier belge (COMP1);
  • De dire avec vos mots certains titres de l'actualité économique et budgétaire belge ou européenne, tels que ceux vus au cours (COMP1 et COMP2) ;
 
En termes de savoir-faire, vous devez être capable de :


  • Résoudre des problèmes fiscaux classiques se présentant à l'agent immobilier dans le cadre de la vente, de l'achat ou de la gestion de biens immobiliers, en particulier des problèmes de calculs fiscaux (COMP1);
  • Vous devez être capables d'expliquer les enjeux et les obligations fiscales d'un acquéreur/vendeur dans un vocabulaire accessible à tous. (COMP2)
 
En termes de savoir-être, vous devez être capable de :




  • Aborder un problème fiscal donné avec méthode et professionnalisme. (COMP1)
Savoirs et compétences prérequis :
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Le cours se donnera majoritairement de manière ex cathedra. Des exercices seront également à résoudre en classe par les étudiants. Les exercices non résolus en classe seront donnés comme exercices d'entraînement.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Enseignement en présentiel.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Un syllabus sera disponible pour l'entièreté de la matière. Il sera téléchargeable sur myhech.be et sur l'équipe Teams créée pour le cours. Il sera également à disposition des étudiants au service cours.

Des références supplémentaires sont contenues dans le syllabus.

D'autres documents (dont l'existence est mentionnée dans le syllabus) seront également disponibles sur Teams pour compléter l'enseignement: formulaires officiels, exemples, etc.
Modalités d'évaluation et critères :
L'évaluation est basée sur deux éléments:

1) Un partiel en janvier reprenant la matière vue au Q1. Il s'agit de questions ouvertes et d'exercices à résoudre similaires à ceux abordés au cours. L'entièreté de l'examen se déroule à livre fermé, aucun moyen de communication avec l'extérieur n'est autorisé. Il dure 1h30. Il n'est pas représentable en juin. Il compte pour 50% de la cote finale pour le cours.

2) Un partiel en juin reprenant la matière vue au Q2. Il s'agit de questions ouvertes et d'exercices à résoudre similaires à ceux abordés au cours. L'entièreté de l'examen se déroule à livre fermé, aucun moyen de communication avec l'extérieur n'est autorisé. Il dure 1h30. Il compte pour 50% de la cote finale pour le cours.

En outre, un système de note absorbante est mis en place en cas d'échec grave (7/20 ou moins) à l'une des deux évaluations ci-dessus. L'étudiant dans ce cas de figure devra représenter uniquement la partie en échec du cours. La partie réussie reste en outre validée pour l'année suivante, si l'étudiant devait représenter une des deux parties l'année suivante.

En cas d'échec aux deux parties, l'entièreté des évaluations est à représenter. Il s'agira alors d'un examen de 3h, le même jour, en deuxième session.
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Contacts :
Claire Maréchal : claire.marechal@hech.be