ATGA2025-1 : Économie financière et sociale II

Study Programmes 2025-2026

ATGA2025-1

Économie financière et sociale II

Duration :

24h Th

Number of credits :

Bachelier : agronome en gestion des productions animales et végétales		2

Lecturer :

Carine Fabeck

Language(s) of instruction :

French language

Organisation and examination :

Teaching in the first semester, review in January

Units courses prerequisite and corequisite :

Prerequisite or corequisite units are presented within each program

Learning unit contents :

De manière générale, l'étudiant sera amené à appréhender les divers impôts existant en Belgique ; et ce, tant en ce qui concerne leurs caractéristiques que leur mode de perception.

Dès lors, le cours s'articulera essentiellement autour des points suivants:

* Les principes généraux en matière d'impôts.

* Le système fiscal belge.

* L'impôt des personnes physiques relatif aux revenus immobiliers, mobiliers, professionnels et divers.

* Les droits d'enregistrement

Learning outcomes of the learning unit :

Au terme de l'AA, l'étudiant sera capable de :

Identifier dans un énoncé les situations génératrices d'un impôt;

Reformuler les principes fondamentaux en matière fiscale;

Nommer l'impôt relatif à une situation donnée;

Calculer les montants des impôts dans diverses situations données;

Appliquer les articles du code des impôts sur les revenus (CIR) à une situation donnée ;

Justifier à l'aide des articles du code des impôts sur les revenus (CIR) ;

Calculer les bases imposables et le montant de l'impôt pour chaque type de revenus ; Distinguer si l'on procède à une globalisation de l'impôt ou au contraire à une taxation distincte ; Distinguer s'il s'agit d'un revenu imposable ou au contraire exonéré ; Distinguer le type de revenu imposable ainsi que les dépenses déductibles inhérentes ;

Rechercher les articles du code des impôts sur les revenus (CIR) relativement à une situation donnée ; Sélectionner avec concision les éléments pertinents du code des impôts sur les revenus (CIR) en regard d'une situation donnée;

Prerequisite knowledge and skills :

Planned learning activities and teaching methods :

Cours ex-cathedra et applications des principes fiscaux généraux sur base du code des impôts.

Mode of delivery (face to face, distance learning, hybrid learning) :

Présentiel