Programme des cours 2024-2025
IMMO0073-1  
Droit civil 1, Droit civil
Durée :
36h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en immobilier4
Nom du professeur :
Pernelle Bourgeois, Romain Stassen, Isabelle Wesphael
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
 - Introduction au droit (divisions et sources du droit, processus d'élaboration de la loi)
 - Les biens : biens privés nationaux ; biens corporels - biens incorporels ; biens meubles - biens immeubles ; biens consomptibles - biens non consomptibles ; biens fongibles - biens non fongibles ; universalité de biens.
- Les droits composant le patrimoine : les droits réels ; les droits intellectuels ; les droits de créance.
- Les contrats : définitions ; classement des différents types de contrats ; principes contractuels ; inexécution des contrats.




 
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de :
Citer et définir les sources du droit, énumérer, définir et expliciter les biens et les droits qui composent le patrimoine, citer et expliquer les règles juridiques applicables au droit des contrats.
Identifier un problème juridique, l'analyser afin de cerner les règles juridiques adéquates qui pourraient être applicables. Opérer un choix et proposer une solution.
Utiliser un vocabulaire juridique adéquat dans une situation professionnelle donnée et choisir ce vocabulaire en fonction du public qu'il a en face de lui : néophyte ou non.
Compétences du profil d'enseignement visées :  
Communiquer : écouter, informer, conseiller les acteurs tant en interne qu'en externe
2.1 Adapter son discours à son interlocuteur et pouvoir argumenter pour convaincre
2.4 Maîtriser la langue orale et écrite, en français et au moins une autre langue
2.5 Pourvoir expliquer, avec des mots appropriés à l'interlocuteur et le vocabulaire adéquat, la nature des situations et les notions qui peuvent parfois sembler compliquées

 
Savoirs et compétences prérequis :
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Cours ex cathedra avec participation active des étudiants pour la résolution de casus.
Travaux en autonomie
Exercices, applications, travaux pratiques
 
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Présentiel -distanciel
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Syllabus, articles de presse et documents illustratifs de la matière.
Modalités d'évaluation et critères :
Examen oral (100% de la note) en janvier, juin et septembre.
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Nonobstant l'existence du syllabus, la présence au cours oral est indispensable pour une bonne compréhension de la matière. La matière qui forme la base de l'évaluation sera non seulement celle du support écrit (celui-ci devant être complété par l'étudiant) mais également celle développée au cours oral.


 
Contacts :
isabelle.wesphael@hech.be

pernelle.bourgeois@hech.be

r.stassen@hech.be