Programme des cours 2023-2024
| ADHB0060-1 | |||||
| Droit civil | |||||
|
Durée :
|
|||||
| 36h Th | |||||
|
Nombre de crédits :
|
|||||
|
|||||
|
Nom du professeur :
|
|||||
| Florent Mignolet | |||||
|
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
|
|||||
| Langue française | |||||
|
Organisation et évaluation :
|
|||||
| Enseignement au deuxième quadrimestre | |||||
|
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
|
|||||
| Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme | |||||
|
Contenus de l'unité d'enseignement :
|
|||||
| De manière générale, l'étudiant sera amené à s'initier aux règles juridiques de base relatives aux diverses situations de la vie rencontrées par tout un chacun.
Dès lors, le cours s'articulera essentiellement autour des points suivants : * L'organisation judiciaire : personnel et institutions judiciaires. * Les servitudes. * L'usufruit. * La prescription. * Les capacité et incapacité juridiques. * La filiation. * Le mariage et les régimes matrimoniaux. * Le divorce. * Les testaments et successions. * Les obligations (garanties). * Les composantes essentielles des contrats (vente, mandat, dépôt, prêt, bail). |
|||||
|
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
|
|||||
| Au terme de l'AA, l'étudiant sera capable:
- de distinguer le rôle des diverses instances judiciaires ainsi que celui du personnel judiciaire ; - de comprendre les étapes principales d'une procédure en justice ; - de se familiariser avec les termes relatifs aux instances, intervenants et étapes judiciaires ; - de reformuler un terme juridique spécifique dans un contexte approprié ; - de reformuler les articles extraits du code civil ou les clauses d'un contrat en ses propres mots ; - d'illustrer un article du code civil et les clauses d'un contrat par un exemple personnel ; - d'appliquer et de justifier les articles du code civil et les clauses d'un contrat à une situation donnée ; - de sélectionner avec concision les éléments pertinents du code civil ou d'une clause d'un contrat en regard d'une situation donnée ; - de repérer la structure, parfois hiérarchisée, des informations juridiques du code civil et/ou d'un texte de loi ; - d'identifier les articles précis du code civil dans un texte de vulgarisation juridique. |
|||||
|
Savoirs et compétences prérequis :
|
|||||
|
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
|
|||||
| Exercices et applications des articles du code civil sur base du syllabus et du recueil juridique du cours.
- Cours en interaction avec les étudiants articulé autour de nombreux exercices d'application. La lecture préalable des articles du code civil est requise afin de permettre dans un premier temps, l'élaboration des questions qui seront posées en début de cours à l'enseignant et, dans un deuxième temps, l'application des exercices qui feront l'objet d'une correction collective en fin de cours. |
|||||
|
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
|
|||||
| Enseignement en présentiel. | |||||
|
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
|
|||||
| Lecture obligatoire:
Syllabus, recueil juridque et textes divers donnés au cours. Lecture conseillée: Tout lexique juridique de base. http://justice.belgium.be/fr/themes_et_dossiers/ http://justice.belgium.be/fr/ordre_judiciaire/ |
|||||
|
Modalités d'évaluation et critères :
|
|||||
| L'étudiant disposera du recueil juridique nécessaire. - Un examen oral constituant 100 % de la note finale. |
|||||
|
Stage(s) :
|
|||||
|
Remarques organisationnelles :
|
|||||
|
Contacts :
|
|||||
| florent.mignolet@hech.be | |||||