Programme des cours 2022-2023
TOUR0135-1  
Fiscalité, Fiscalité
Durée :
24h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en management du tourisme et des loisirs2
Nom du professeur :
Claire Maréchal
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Le cours aborde dans un premier temps quelques généralités sur l'impôt tel qu'il est pratiqué en Belgique. Au travers d'exemples, parfois chiffrés, liés à l'actualité économique et budgétaire, vous pourrez percevoir les tenants et aboutissants des impôts belges, ainsi que les dépenses qu'ils servent à financer. Ce premier chapitre vous délivrera les clés nécessaires pour vous permettre de comprendre les grands enjeux fiscaux belges auxquels notre pays fait face actuellement. Il vous aidera également dans votre vie de (futur) contribuable puisqu'il présente un panorama global des impôts auxquels sont soumis les individus en Belgique.
Dans un deuxième temps, la fiscalité propre à la sphère touristique vous est présentée. Il s'agit d'identifier chaque impôt lié au tourisme dans sa globalité, d'en comprendre les règles et de les appliquer lors d'exercices pratiques. Cette deuxième partie du cours vous permettra d'être en mesure d'identifier les différents problèmes fiscaux se posant couramment et de les résoudre par le calcul approprié. Elle vous donnera également une vue d'ensemble des taxes principales s'imposant à chaque entreprise touristique.
Enfin, selon les possibilités horaires, un troisième volet sur les règles générales applicables à l'IPP sera abordé.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
L'étudiant sera capable de:


  • expliquer les mécanismes globaux qui régissent les principaux impôts belges: que taxe-t-on? qui est le pouvoir compétent? comment l'impôt est-il calculé et perçu? ;
  • expliquer les règles fiscales s'appliquant au secteur touristique, en particulier les règles belges en matière de TVA;
  • expliquer avec vos mots certains titres de l'actualité économique et budgétaire belge ou européenne, tels que ceux abordés au cours;
  • résoudre des problèmes fiscaux classiques se présentant à un cadre dans le milieu du tourisme dans le cadre des ventes ou des achats de votre entreprise, ou de la gestion au quotidien, en particulier des problèmes de calculs fiscaux;
  • aborder un problème fiscal donné avec méthode et professionnalisme. 
Savoirs et compétences prérequis :
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Les méthodes utilisées sont les suivantes:




  • présentation ex catedra des différentes règles fiscales, en théorie et/ou sur base d'exemples;
  • résolution d'exercices fiscaux reprenant ces règles. 
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Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Enseignement en présentiel

Une équipe Teams sera également créée afin de faciliter les échanges d'information entre l'enseignant et les étudiants.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Un syllabus est disponible pour ce cours sur my.hech ainsi qu'au service cours. Des exercices supplémentaires, de la documentation complémentaire à certaines parties du cours sont également disponibles sur myhech.
Modalités d'évaluation et critères :
Un examen écrit a lieu durant la session de janvier. Une première partie théorique a lieu à livre fermé où les connaissances des règles fiscales et leur compréhension sont testées.
Elle est suivie d'une partie "Exercices" à livre ouvert, où l'étudiant doit résoudre des problèmes de calcul fiscal tels que ceux vus au cours.
La ventilation des points suit la répartition des deux parties sur les séances de cours et est de 60% pour la partie théorique et 40% pour la partie exercices.
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Contacts :
Professeur responsable: Claire Maréchal
claire.marechal@hech.be