Programme des cours 2022-2023
ADVW0059-1  
Législation sociale
Durée :
26h Th
Nombre de crédits :
Bachelier : assistant(e) de direction2
Nom du professeur :
Jérôme Waucomont
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
- Partie introductive : les organisations de l'ordre judiciaire
 
- Première partie : Les relations collectives de travail
  > Ch. 1 : Les relations sociales interprofessionnelles
  > Ch. 2 : Les relations sociales dans l'entreprise
 
- Deuxième partie : Les relations individuelles de travail
  > Ch. 1 : Le contrat de travail en général
  > Ch. 2 : La suspension du contrat de travail
  > Ch. 3 : La fin du contrat de travail
  > Ch. 4 : La durée du travail
  > Ch. 5 : Les jours fériés légaux
 
- Troisième partie 
  > Ch. 1 : L'ONSS
  > Ch. 2 : La protection de la rémunération
  > Ch. 3 : La protection de la maternité
  > Ch. 4 : Les accidents du travail
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de:


  • maîtriser le vocabulaire propre au droit du travail ;
  • expliquer le fonctionnement de certains mécanismes propres au droit du travail ;
  • résoudre des casus relatifs au droit du travail ;
  • repérer, utiliser et mettre à jour la législation ad hoc.
Savoirs et compétences prérequis :
Néant
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Cours ex-cathedra
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Cours organisé lors du premier quadrimestre en présentiel (1h/s.), sous réserve des contraintes résultant de la crise sanitaire
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Syllabus reprenant la matière à voir
Modalités d'évaluation et critères :
1ère session : examen écrit : 100%
2ème session (juin et août) : examen écrit : 100%
 
Dans l'hypothèse où l'organisation des examens en présentiel s'avérerait impossible en raison de la crise sanitaire (codes orange et rouge), les examens se dérouleraient à distance sous la forme d'un oral.    
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Contacts :
E-mail : jerome.waucomont@hech.be