Programme des cours 2020-2021
ADVW0079-1  
Droit des assurances, Droit des assurances
Durée :
15h Th
Nombre de crédits :
Bachelier : assistant(e) de direction1
Nom du professeur :
Jérôme Waucomont
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
> PARTIM I
- Introduction générale
- Principes généraux du droit belge
- Procédure civile / procèdure pénale
- La responsabilité civile
 
> PARTIM II 
- Le contrat d'assurance 
- Les assurances
 
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Au terme de l'AA, l'étudiant sera notamment capable de:
- Acquérir un vocabulaire juridique de base spécifique au domaine du droit de la responsabilité et des assurances ;
- Résoudre des casus mettant en application le droit de la responsabilité et des assurances ;
- Connaître les différents types de responsabilités (pénale, civile, contractuelle, extracontractuelle...)
- Connaiîte et savoir expliquer les différents types d'assurances existant sur le marché ;
- Comprendre et savoir expliquer les différents mécanismes propres au droit de la responsabilité et des assurances.
Savoirs et compétences prérequis :
Néant
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Cours ex-cathedra
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Cours organisé lors du premier quadrimestre en présentiel, sous réserve des contraintes résultant de la crise sanitaire
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Syllabus partim I + syllabus partim II
Modalités d'évaluation et critères :
Conformément à la circulaire de rentrée académique 2020-2021, un code couleur a été établi pour l'enseignement supérieur dans le cadre de la lutte contre le coronavirus. Les engagements pédagogiques ont été rédigés sur base du code « jaune ».
1ère session : examen écrit : 100%
2ème session (juin et août) : examen écrit : 100%
 
Dans l'hypothèse où l'organisation des examens en présentiel s'avérait impossible en raison de la crise sanitaire (codes orange et rouge), les examens se dérouleraient à distance sous la forme d'un oral.
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Contacts :
E-mail : jerome.waucomont@hech.be
Notes en ligne :
Supports de cours
Supports de cours