Programme des cours 2016-2017
TOUR0001-1  
Bases d'économie et de droit
  • Droit civil
  • Économie générale
Durée :
Droit civil : 26h Th
Économie générale : 26h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en Tourisme4
Nom du professeur :
Droit civil : Ingrid Salme, Romain Stassen
Économie générale : Claire Maréchal, Catherine Moreau
Coordinateur(s) :
Claire Maréchal
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Droit civil
1-Introduction: Notions, branches et sources du droit /Hiérarchie des normes/ Organisation judiciaire
2- Le Patrimoine : Classification des biens/ Propriété
3- La Personnalité juridique: Définition/ Caractéristiques juridiques de la personne physique
4- La Capacité juridique: Définition/ Cas d'incapacité
5- Les Obligations: Théorie générale/ Modalités/ Exécution/ Extinction
6- Les Contrats: Définition et Formation/ Nature et Classification/Conditions de validité/ Grands principes contractuels/Exécution des contrats/ Droits des créanciers/ Types de contrats
7- La Prescription: Définition/ Délais
8- La Responsabilité: Civile/ Pénale
 
Économie générale
Le cours comporte cinq chapitres :
  • Introduction et notions de base
  • Fonctionnement d'une économie de marché
  • La comptabilité nationale et ses principales mesures
  • La monnaie
  • L'histoire de la pensée économique
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Droit civil
Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de :
- se familiariser avec le vocabulaire juridique
- distinguer les diverses composantes du pouvoir judiciaire
- dans le cadre des matières vues et particulièrement la théorie des contrats, reformuler les articles du code civil avec ses propres mots
- dans le cadre des matières vues et particulièrement la théorie des contrats, appliquer les articles du code civil à une situation donnée et  justifier son choix
Économie générale
Au terme de l'UE, l'étudiant sera capable de comprendre les fonctionnements de base, en économie générale et appliquée, d'établir des relations de cause à effet, d'analyser les informations diffusées par les mass media en exerçant son esprit critique.
Savoirs et compétences prérequis :
Aucun prérequis n'existe pour ces cours.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Droit civil
Cours ex-cathedra
Exercices d'analyse d'articles du Code civil et de résolution de casus
Économie générale
Le cours se donne majoritairement de manière ex cathedra. Des exercices sont également à résoudre par les étudiants.
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
Droit civil
Enseignement en présentiel
Économie générale
Enseignement en présentiel
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Droit civil
A disposition des étudiants:
Plan de cours détaillé.
Recueil d'articles du Code civil.
Économie générale
Un syllabus est disponible sur my.hech et au service cours. Il contient en outre des références utiles pour un approfondissement de la matière, si l'étudiant le souhaite.
Modalités d'évaluation et critères :
La note globale de l'UE est une moyenne pondérée des résultats obtenus dans les différentes activités d'apprentissage qui la composent :
- économie générale : 50%
- droit civil : 50%
L'unité est réussie avec une note minimale de 10/20 pour chaque activité d'apprentissage.
Droit civil
Examen écrit durant la session de janvier qui équivaut à 100% de la note pour le cours. En cas d'échec, l'étudiant peut représenter l'examen en juin et/ou septembre.
Économie générale
Un examen écrit a lieu durant la session de janvier. Il équivaut à 100% de la note pour ce cours. En cas d'échec, l'étudiant peut le représenter en juin et/ou en septembre.
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Contacts :
Droit civil
ingrid.salme@hech.be
romain.stassen@hech.be
 
Économie générale
Classes 1TA et 1TB: Claire Maréchal
claire.marechal@hech.be
Classes 1TC, 1TD, 1TE: Catherine Moreau
catherine.moreau@hech.be 
Notes en ligne :
Droit civil
Plan du Cours
Plan du Cours de Droit Civil - Année académique 2016-2017