Programme des cours 2019-2020
TOUR0062-1  
Droit des contrats et de la responsabilité civile, Droit des contrats et de la responsabilité civile
Durée :
24h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en management du tourisme et des loisirs2
Nom du professeur :
Romain Stassen, Sylvie Vieilletoile, Jérôme Waucomont
Coordinateur(s) :
Sylvie Vieilletoile
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au deuxième quadrimestre
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
1-Introduction au Droit: Notions, branches et sources du droit /Hiérarchie des normes/ Organisation judiciaire
2- Notions de Droit civil : le Patrimoine / La Personnalité juridique / La Capacité juridique / Les Obligations / La prescription      
3. Les Contrats:
         Définition et Formation
         Nature et Classification
         Conditions de validité
         Grands principes contractuels
         Exécution des contrats
         Droits des créanciers
         Types de contrats

4- La Responsabilité: 
         Distinction responsabilité civile/pénale
         Responsabilité civile personnelle
         Responsabilité civile complexe
 
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Au terme de l'UE, l'étudiant sera capable de :
- se familiariser avec le vocabulaire juridique
- distinguer les diverses composantes du pouvoir judiciaire
- dans le cadre de la théorie des contrats, reformuler les articles du code civil avec ses propres mots
- dans le cadre de la théorie des contrats, appliquer les articles du code civil à une situation donnée et  justifier son choix
- maitriser les règles de responsabilité civile
Savoirs et compétences prérequis :
Aucun prérequis n'existe pour ces cours.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Le cours se donne majoritairement de manière ex cathedra. Des exercices sont également à résoudre par les étudiants.<br /><br /> Cours ex-cathedra
Exercices d'analyse d'articles du Code civil et de résolution de casus
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
Enseignement en présentiel
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
A disposition des étudiants:
Plan de cours détaillé.
Recueil d'articles du Code civil.
Modalités d'évaluation et critères :
Un examen écrit a lieu durant la session de Juin. Il équivaut à 100% de la note pour l'UE. En cas d'échec, l'étudiant peut le représenter en septembre.
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Contacts :
sylvie.vieilletoile@hech.be
r.stassen@hech.be
 
Adaptation des engagements pédagogiques suite à la pandémie de COVID-19 pour la session de mai-juin  :
Méthodes d'apprentissage mises en œuvre : enseignement à distance :
Matière de l'évaluation :
Méthodes d'évaluation :
Contact :
Adaptation des engagements pédagogiques suite à la pandémie de COVID-19 pour la session août-sept :
Méthodes d'apprentissage mises en œuvre : enseignement à distance :
Matière de l'évaluation :
Méthodes d'évaluation :
Contact :
Notes en ligne :
A l'attention des étudiants de bac 1 tourisme classe D - organisation des prochains cours + supports
Chers étudiants,

 

Je vous prie de bien vouloir trouver en annexe copie du syllabus de « Droit des contrats et de la responsabilité civile ».

 

A l¿exception de quelques points déjà abordés en classe, toute la matière s¿y trouve consignée.

 

Pour votre facilité, je viens de rédiger le plan du cours afférent au syllabus susvisé, plan du cours dont vous trouverez également ci-joint copie.

 

A la lecture du syllabus, vous constaterez que nous sommes arrivés à la page 30 de celui-ci. Nous nous apprêtions en effet à entamer le point « obligations ».

 

Il nous reste donc à voir le point « obligations » (3ème partie du cours) ainsi que la 4ème partie du cours.

 

Veuillez noter que le point sur les « Types de contrats » (qui fait partie de la 4ème partie du cours) n¿est pas à connaître pour l¿examen.

 

J¿avais pour ambition de voir avec vous les pages 31 à 42 (nous nous serions arrêtés au point relatif à l¿exécution des contrats) avant les vacances de Pâques, ce qui nous aurait permis de terminer l¿année en douceur.

 

En raison des circonstances actuelles, je vous propose de voir ces pages par vous-mêmes, le syllabus étant désormais à votre disposition.

 

Dans l¿hypothèse où les cours recommencent après les vacances de Pâques, nous organiserons une session au cours de laquelle je reviendrai sur les notions clés des pages 31 à 42 et au cours de laquelle je répondrai à toutes vos questions.

 

Dans le cas contraire, j'essaierai de mettre à votre disposition des capsules vidéos afin que le cours puisse être suivi à distance.

 

Pour le surplus, je demeure bien évidemment à votre disposition par e-mail (jeromewaucomont@gmail.com).

 

Enfin, en cette période de confinement, je vous adresse tout mon soutien. Prenez soin de vous, de vos proches et des autres.

 

A très bientôt,

 

Jérôme Waucomont